- avance sur règlement
- авансовый платёж
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
avance — [ avɑ̃s ] n. f. • 1473; fin XIVe « fait d avancer; avantage, profit »; de avancer 1 ♦ Vx Saillie, avancée (1o). 2 ♦ (fin XVIe) Mod. Action d avancer. L avance d une armée. ⇒ avancée. Accroître, ralentir son avance. ⇒ … Encyclopédie Universelle
avancé — avance [ avɑ̃s ] n. f. • 1473; fin XIVe « fait d avancer; avantage, profit »; de avancer 1 ♦ Vx Saillie, avancée (1o). 2 ♦ (fin XVIe) Mod. Action d avancer. L avance d une armée. ⇒ avancée … Encyclopédie Universelle
Règlement d'urbanisme de Paris de 1902 — Règlements d urbanisme de Paris Le développement de l architecture et de l urbanisme à Paris a été soumis au cours des siècles à plusieurs règlements d architecture et d urbanisme successifs qui visaient à limiter en particulier la hauteur des… … Wikipédia en Français
Directive Sur La Brevetabilité Des Inventions Biotechnologiques — Le 30 juillet 2000 entrait en application la Directive 98/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 1998 relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques, adoptée sur la base de l’article 95 TCE sur l’harmonisation … Wikipédia en Français
Directive sur la brevetabilite des inventions biotechnologiques — Directive sur la brevetabilité des inventions biotechnologiques Le 30 juillet 2000 entrait en application la Directive 98/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 1998 relative à la protection juridique des inventions… … Wikipédia en Français
Directive sur la brevetabilité des inventions biotechnologiques — Le 30 juillet 2000 entrait en application la Directive 98/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 1998 relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques, adoptée sur la base de l’article 95 TCE sur l’harmonisation … Wikipédia en Français
Cyclisme Sur Piste — La piste Fédération internationale UCI (depuis 1900) Sport olympique depuis 1896 à Athènes, en … Wikipédia en Français
Cyclisme sur piste — La piste Fédération internationale UCI (depuis 1900) Sport olympique depuis 1896 à Athè … Wikipédia en Français
Cycliste sur piste — Cyclisme sur piste Cyclisme sur piste La piste Fédération internationale UCI (depuis 1900) Sport olympique depuis 1896 à Athènes, en … Wikipédia en Français
Championnat de France de hockey sur glace 2007-2008 — Championnat de France de hockey sur glace 2007 08 87e saison du championnat de France Présentation Nb équipes engagées 14 Nb matchs joués 26 Champion sortant Brûleurs de Loups de Grenoble Équipe promue de D1 Diables Noirs de Tours … Wikipédia en Français
Federation internationale de hockey sur glace — Fédération internationale de hockey sur glace Fédération internationale de hockey sur glace Création 15 mai 1908 … Wikipédia en Français